Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Les responsables du présent site internet spaan.fr sont :


Editeur du Site :

Responsable éditorial : INTERNATIONAL SYSTEMS

10 Rue Lafontaine - 38160 SAINT-MARCELLIN - France

Capital social 15 244,90 € - R.C.S. Grenoble 394895619 - TVA intracommunautaire

Téléphone : 0475588031 - Email : info@spaan.fr - Site Web : spaan.fr


Hébergement :

Hébergeur : OVH SAS
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Téléphone : 1007 - Site Web : www.ovh.com


Développement : SARL EZIBOUTIK - 10 Rue Lafontaine - 38160 ST MARCELLIN - France


Conditions d’utilisation :

Ce site (spaan.fr) fonctionne avec différents langages web (HTML5, Javascript, CSS3, etc…). Pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Google Chrome, Firefox, Safari, etc dans leur versions les plus récentes.


Cookies : Le site spaan.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre navigateur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.


Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site spaan.fr.

SARL INTERNATIONAL SYSTEMS s’efforce de fournir sur le site spaan.fr des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site spaan.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site spaan.frsont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.


Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site mis à jour en continu, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir nous contacter pour le signaler, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc).


Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet spaan.fr.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, le nom de votre société, votre adresse électronique, une adresse de livraison/facturation et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous réalisez une commande.

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui d'enregistrer une commande.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les pages que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Copyright © eziboutik | Tous droits réservés
Propulsé par eziboutik

Top